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LE CONTENU

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

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LES CONDITIONS DE VENTE ET DE LIVRAISON

Les vins ne peuvent être commandés que par multiples de 6.
Les millésimes des vins sont donnés à titre indicatif; lorsqu’ils sont épuisés, ils sont remplacés par le millésime suivant.
Livraison en France Métropolitaine, toutes taxes et droits compris.
Ne seront prises en compte que les commandes accompagnées de leur règlement par chèque à l’ordre du Domaine Força Réal.
Nous nous réservons le droit de propriété des marchandises livrées jusqu’à leur paiement intégral.
Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.
La livraison du colis se fait par remise directe au destinataire annoncé, soit, en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Lors de la réception de la marchandise par l'acheteur, celui-ci devra, avant de signer le bon de livraison, vérifier impérativement:
• que le colis est conforme à ce qui est indiqué sur le bon de livraison et à ce qui a été commandé. En cas de doute, n'hésitez pas à le refuser et à nous contacter pour vérification.

• que le colis est en bon état. En cas d'avarie, d'emballage défectueux, de colis écrasé, ouvert, et de manquant, il est impérativement nécessaire d'émettre

des réserves précises, concernant les détériorations constatées, sur le bordereau de livraison que le transporteur demande de signer, sinon aucune réclamation ne pourra portée.

Attention: le fait de marquer " sous réserves de déballage " est sans valeur légale, il faut noter précisément la raison des réserves (" colis endommagé ", " ouvert ", " carton écrasé ", nombre de bouteilles cassées...).

De plus, l'acheteur informera de ce problème par téléphone, avec confirmation par courrier ou télécopie dans les plus brefs délais, et au plus tard dans les 24h qui suivent la réception de la commande
Le délais de livraison est en général de 72 heures ou 3 jours ouvrés. Ces délais de livraison sont donnés en toute bonne foi et sans engagement de notre part. Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retards de livraison imputables au transporteur ou de tout autre événement fortuit et cas de force majeure. Nous n'accepterons aucune demande d'indemnité, ni de pénalité. 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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